Comite des oeuvres sociales du personnel de la commune de sainte marie la mer
Sainte-Marie · 66470
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W662000296
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de ville, 66470 Sainte-Marie
SIREN
505239475 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 505239475 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W662000296, provider returned W662000296
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : renforcer la solidarite entre les agents municipaux et assimiles comme tels personnel de Les rives bleues de Perpignan Mediterranee Metropole et instituer en leur faveur ainsi qua leurs conjoints et enfants mineurs et majeurs vivant sous le meme toit, toutes le formes daides jugees opportunes : financieres, materielles et culturelles
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Modification de l’objet déclaré
renforcer la solidarité entre les agents municipaux et assimilés comme tels ( personnel de "Les rives bleues" de Perpignan Méditerranée Métropole) et instituer en leur faveur ainsi qu'à leurs conjoints et enfants mineurs et majeurs vivant sous le même toit, toutes le formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles et culturelles
17 mars 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500121568 · Source du 25 mars 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W662000296 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250012.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 50523947500013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 15 avr. 1983
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 505239475 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W662000296, provider returned W662000296
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Sainte-Marie (66182) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 66470
- Département
- 66
- Région
- Occitanie
- Adresse
- Hotel de ville, 66470 Sainte-Marie
Coordonnées publiées : 42.72756, 3.01664
Identifiants
- RNA
- W662000296
- SIREN
- 505239475 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W662000296
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 févr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation de professions (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 662P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- HoTEL DE VILLE, 66470 STE MARIE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 7 mai 1983
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 févr. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 févr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.