Academie jean michel canet-association rugby catalan
Perpignan · 66000
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- Identifiant RNA
- W662001026
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- CENTRE DEPARTEMENTAL DE MEMOIRE DES PYRENEES-ORIENTALES BL 29, 4 RUE DE LACADEMIE caserne Gallieni, 66000 Perpignan
SIREN
749874483 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 749874483 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W662001026, provider returned W662001026
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : reunir les titulaires du droit dauteur des archives de Jean Michel Canet, sur le fondement des dispositions des articles L113-1, L113-2, L113-3-2 al.3 et L113-5 du Code de la Propriete Intellectuelle, par reference aux principes et aux effets juridiques applicables a une oeuvre collective, assurer la conservation desdites archives, leur inventaire complet, deffectuer leur classement par groupement sportif, dresser les index chronologiques, analytiques et statistiques, exploiter en exclusivite
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Transfert du siège social
« 13 ter rue Emile Combes 66670 Bages » → « CENTRE DEPARTEMENTAL DE MEMOIRE DES PYRENEES-ORIENTALES BL 29 4 rue DE L'ACADEMIE 66000 Perpignan »
11 févr. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500071568 · Source du 18 févr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W662001026 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250007.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 74987448300029
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 3 déc. 2007
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 749874483 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W662001026, provider returned W662001026
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Perpignan (66136) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 66000
- Département
- 66
- Région
- Occitanie
- Adresse
- CENTRE DEPARTEMENTAL DE MEMOIRE DES PYRENEES-ORIENTALES BL 29, 4 RUE DE LACADEMIE caserne Gallieni, 66000 Perpignan
Coordonnées publiées : 42.70012, 2.90015
Identifiants
- RNA
- W662001026
- SIREN
- 749874483 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W662001026
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 févr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 662P
- Nom court
- ACADEMIE JEAN MICHEL CANET - ASSOCIATI
- Adresse de gestion
- 13 TER RUE EMILE COMBES, 66670 BAGES
Dates du registre
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 févr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 févr. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.