Comite departemental du pays catalan de la federation francaise de rugby
Perpignan · 66000
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- Identifiant RNA
- W662005295
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 2 du Sacre-Coeur, 66000 Perpignan
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : encourager et developper la pratique du jeu de rugby rugby a 15, rugby a 7 et toute autre forme de rugby appliquant les regles du jeu fixees par lInternational Rugby Board, diriger et reglementer le rugby et en defendre les interets
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
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Historique officiel
Anciens noms
COMITE DU ROUSSILLON DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE RUGBY. · COMITÉ TERRITORIAL DU PAYS CATALAN DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE RUGBY
Changement de nom
« COMITÉ TERRITORIAL DU PAYS CATALAN DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE RUGBY » → « COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU PAYS CATALAN DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE RUGBY »
2 août 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800321003 · Source du 11 août 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W662005295 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180032.taz
Changement de nom
« COMITE DU ROUSSILLON DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE RUGBY. » → « COMITÉ TERRITORIAL DU PAYS CATALAN DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE RUGBY. »
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
16 juil. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100290933 · Source du 16 juil. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W662005295 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110029.taz
Modification de l’objet déclaré
encourager et développer la pratique du jeu de rugby (rugby à 15, rugby à 7 et toute autre forme de rugby appliquant les règles du jeu fixées par l'International Rugby Board), diriger et réglementer le rugby et en défendre les intérêts.
Date de publication ; date de l’événement non disponible.
16 juil. 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100290933 · Source du 16 juil. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W662005295 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110029.taz
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Perpignan (66136) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 66000
- Département
- 66
- Région
- Occitanie
- Adresse
- 2 du Sacre-Coeur, 66000 Perpignan
Coordonnées publiées : 42.71402, 2.88303
Identifiants
- RNA
- W662005295
- ID Source
- W662005295
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 janv. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- rugby (rugby à 13, à 15)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 662P
- Nom court
- C.D DU PAYS CATALAN DE RUGBY
- Adresse de gestion
- 1 rue Carbo, 66000 Perpignan
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 avr. 1935
- Dernière déclaration en préfecture
- 18 déc. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 janv. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.