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RNA W662014186Villeneuve-De-La-Raho · 66180Dissoute · état au 8 févr. 2024
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Patrimoine archeologique villeneuvois et les environs

Villeneuve-De-La-Raho · 66180

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Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 15 déc. 2023.

Identifiant RNA
W662014186
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
66180 Villeneuve-de-la-Raho

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : organiser ou favoriser des actions de recherche et de protection de sites ou du mobilier archeologique en conformite avec la loi de1941 et la legislation actuellement en vigueur sur les fouilles.

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    29 janv. 2024

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202400061444 · Source du 6 févr. 2024 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W662014186 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2024.tar.gz#ASS_2024/ASS20240006.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Villeneuve-De-La-Raho (66227) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
66180
Département
66
Région
Occitanie
Adresse
66180 Villeneuve-de-la-Raho

Coordonnées publiées : 42.64034, 2.91531

Identifiants

RNA
W662014186
ID Source
W662014186

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
8 févr. 2024
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
autres associations de recherche, commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
662P
Nom court
PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE VILLENEUVO...
Adresse de gestion
14AV J SAUVY, 66180 VILLENEUVE DE LA RAHO
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
21 juin 1989
Dernière déclaration en préfecture
29 janv. 2024
Dissolution déclarée
15 déc. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 8 févr. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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