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RNA W691056552Lyon · 69003Active dans le RNA · état au 30 mai 2026
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Association de parents de lenseignement libre apel du college prive pierre termier site montchat

Lyon · 69003

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Identifiant RNA
W691056552
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
52 - 56 RUE Ferdinand Buisson, 69003 LYON

SIREN
913867198 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 913867198 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W691056552, provider returned W691056552

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en uvre et faire connaitre le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment dappartenance a un mouvement national a cet effet, lassociation adhere a lapel du departement du Rhone, adherente a lapel de lacademie de Lyon, elle-meme membre de lapel nationale reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises, etudiants ou apprentis dans letablissement ou parents dun eleve majeur, scolarise, etudiant ou apprenti de letablissement et assurer leur information representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses, et plus generalement aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation en concertation avec les apel departementale et academique

Observation du registre

« Reprise auto => date ag=1996-09-20 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1987

Publication au JOAFE
4 mars 1987
Dernière déclaration en préfecture
28 nov. 2025

Source des dates : RNA · mise à jour 30 mai 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de soutien à l'enseignement (85.60Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
91386719800016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
2 févr. 1987

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 913867198 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W691056552, provider returned W691056552

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Lyon (69123) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
69003
Département
69
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
52 - 56 RUE Ferdinand Buisson, 69003 LYON

Coordonnées publiées : 45.74923, 4.88848

Identifiants

RNA
W691056552
SIREN
913867198 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W691056552

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
30 mai 2026
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
parents d'élèves
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
691P
Nom court
APEL PIERRE TERMIER
Adresse de gestion
52 RUE FERDINAND BUISSON, 69003 LYON
Observation
Reprise auto => date ag=1996-09-20 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
4 mars 1987
Dernière déclaration en préfecture
28 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 30 mai 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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