Comite des oeuvres sociales du personnel de la ville de bron
Bron · 69500
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W691057123
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de Ville, SQ Weingarten, 69500 Bron
SIREN
403904816 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 403904816 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691057123, provider returned W691057123
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Aide materielle et morale Activites et animations diverses aux agents et aux familles des agents de la Ville et du centre communal daction sociale adherent au comite Son activite peut sexercer en faveur de tous les membres du personnel, titulaires et stagiaires, non titulaires, employers a temps complet ou a temps incomplet equivalent au moins a un mi-temps, en activite ou en retraite, ainsi que du personnel remplacant ayant effectue en moyenne sur lannee precedente au moins lequivalent..
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1967
- Publication au JOAFE
- 25 nov. 1967
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 juin 2023
Source des dates : RNA · mise à jour 6 juin 2023.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 40390481600010
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 7 févr. 1996
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 403904816 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691057123, provider returned W691057123
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bron (69029) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69500
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Hotel de Ville, SQ Weingarten, 69500 Bron
Coordonnées publiées : 45.73382, 4.90925
Identifiants
- RNA
- W691057123
- SIREN
- 403904816 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W691057123
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 juin 2023
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- INTERVENTIONS SOCIALES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 691P
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERS...
- Adresse de gestion
- Hotel de Ville, Square Weingarten, 69500 BRON
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 nov. 1967
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 juin 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 juin 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.