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RNA W691059328Bron · 69500Dissoute · état au 16 mars 2017
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Association des cadres et infirmiers en sante mentale ascism

Bron · 69500

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 11 janv. 2017.

Identifiant RNA
W691059328
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Square Grimma, Maison des Societes Boite 83, 69500 Bron

SIREN
403318314 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 403318314 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W691059328, provider returned W691059328

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Promouvoir le developpement de formation pour toute fonction en rapport avec la sante mentale. Favoriser la conceptualisation du savoir et des pratiques infirmieres en sante mentale. Participer a lelaboration et a la mise en place de toutes nouvelles formations concernant le service infirmier.

Observation du registre

« Reprise auto => date ag=1996-10-04 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1987

Publication au JOAFE
18 mars 1987
Dernière déclaration en préfecture
13 mars 2017

Source des dates : RNA · mise à jour 16 mars 2017.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
40331831400016
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
10 nov. 1995

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 403318314 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W691059328, provider returned W691059328

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bron (69029) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
69500
Département
69
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Square Grimma, Maison des Societes Boite 83, 69500 Bron

Coordonnées publiées : 45.73221, 4.90953

Identifiants

RNA
W691059328
SIREN
403318314 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W691059328

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
16 mars 2017
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
SANTÉ, dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, services de garde
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
691P
Nom court
ASCISM
Adresse de gestion
Square Grimma, Maison des Societes Bo, Boite 83, 69500 BRON
Observation
Reprise auto => date ag=1996-10-04 reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
18 mars 1987
Dernière déclaration en préfecture
13 mars 2017
Dissolution déclarée
11 janv. 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 16 mars 2017, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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