Comite social du personnel de la metropole lyonnaise, de ses collectivites territoriales et etablissements publics
Lyon · 69003
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- Identifiant RNA
- W691061189
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de la Communaute, 20 RUE du Lac, 69003 Lyon
SIREN
380391235 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 380391235 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691061189, provider returned W691061189
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Instituer en faveur des agents de la communaute urbaine de Lyon et des collectivites publiques adherentes collectivites territoriales, etablissements publics et groupements de communes implantees sur le territoire de la Communaute Urbaine de Lyon, toutes formes daides jugees opportunes, notamment financieres et materielles, toutes actions de nature a favoriser leur epanouissement personnel, plus specialement dans le domaine social, culturel et sportif, et a favoriser les liens de solidarite.
« Reprise auto => date ag=1996-12-02 reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1981
- Publication au JOAFE
- 23 mai 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 juil. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 6 nov. 2024.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 38039123500013
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 16 nov. 1990
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 380391235 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691061189, provider returned W691061189
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Lyon (69123) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69003
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Hotel de la Communaute, 20 RUE du Lac, 69003 Lyon
Coordonnées publiées : 45.75809, 4.85440
Identifiants
- RNA
- W691061189
- SIREN
- 380391235 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W691061189
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 6 nov. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 691P
- Nom court
- COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DE LA METRO
- Adresse de gestion
- Hotel de la Communaute, 20 Rue du Lac, 69003 LYON 03
- Observation
- Reprise auto => date ag=1996-12-02 reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 23 mai 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 juil. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 6 nov. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.