Apicil sommitale
Caluire-Et-Cuire · 69300
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W691064385
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 38 RUE Francois Peissel, 69300 Caluire-et-Cuire
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : definir en liaison etroite avec ses membres, les orientations politiques et strategiques du groupe, notamment liees a son developpement, dans le cadre de la deontologie propre aux IRC veiller a la qualite de la gouvernance du GPS, au fonctionnement normal des instances et au reglement des conflits dinteret de toute sorte veiller au respect par lensemble des organismes de leurs obligations et engagements sassurer que les comites specialises comite daudit, comite de nomination et comite des remunerations ont ete mis en place et den verifier le bon fonctionnement met en place un comite daudit du GPS, sans prejudice des dispositions relatives a laudit interne applicables aux differentes entites membres du groupe assurer la preservation des interets materiels et moraux de la retraite complementaire
Repères dans le temps
Création déclarée en 1999
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 nov. 2020
Source des dates : RNA · mise à jour 4 mai 2021.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Caluire-Et-Cuire (69034) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69300
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 38 RUE Francois Peissel, 69300 Caluire-et-Cuire
Coordonnées publiées : 45.79504, 4.84095
Identifiants
- RNA
- W691064385
- ID Source
- W691064385
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 mai 2021
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 691P
- Adresse de gestion
- 38 RUE FRANCOIS PEISSEL, 69300 CALUIRE ET CUIRE
Dates du registre
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 nov. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 mai 2021, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.