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RNA W691065074Lyon 3e Arrondissement · 69003Active dans le RNA · état au 12 sept. 2007
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Arche de justice pour la terre

Lyon 3e Arrondissement · 69003

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Identifiant RNA
W691065074
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
42 RUE de Bonnel, 69003 Lyon 3e Arrondissement

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : Promouvoir en France et dans le Monde, la creation du Tribunal Mondial de lEnvironnement. Favoriser lechange multilateral dexperiences, didees et dexpertise sur le projet.r Rassembler en un forum les collectivites publiques, les entreprises, les autorites judiciaires et expertes en sciences sociales et humaines, les xperts et ONG en matiere environnementale. Structurer ces echanges dans le cadre dun reseau international utilisant lInternet.r Organiser des manifestations,.....

Repères dans le temps

Création déclarée en 2006

Publication au JOAFE
26 août 2006
Dernière déclaration en préfecture
1 août 2006

Source des dates : RNA · mise à jour 12 sept. 2007.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Lyon 3e Arrondissement (69123) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
69003
Département
69
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
42 RUE de Bonnel, 69003 Lyon 3e Arrondissement

Coordonnées publiées : 45.76164, 4.84732

Identifiants

RNA
W691065074
ID Source
W691065074

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
12 sept. 2007
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
mouvements écologiques, médiation, prévention
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
691P
Nom court
ARCHE DE JUSTICE POU LA TERRE
Adresse de gestion
42 Rue de Bonnel, 69003 LYON 03

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 août 2006
Dernière déclaration en préfecture
1 août 2006

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 12 sept. 2007, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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