Comite social pour le personnel de la commune de jons
Jons · 69330
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W691067048
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, CHEM1 des Meules, 69330 Jons
SIREN
535193049 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 535193049 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691067048, provider returned W691067048
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Assumer une mission daide : financiere, materielle, culturelle et morale. Elle exerce une solidarite exceptonnelle ou temporaire, individuelle ou familiale a legard de ses membres actifs, en cas devenements le justifiant.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2007
- Publication au JOAFE
- 31 mars 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 mars 2026
Source des dates : RNA · mise à jour 14 avr. 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 53519304900017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 22 févr. 2007
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 535193049 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691067048, provider returned W691067048
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Jons (69280) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69330
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Mairie, CHEM1 des Meules, 69330 Jons
Coordonnées publiées : 45.80318, 5.08278
Identifiants
- RNA
- W691067048
- SIREN
- 535193049 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W691067048
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 14 avr. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AIDE À L'EMPLOI, DÉVELOPPEMENT LOCAL, PROMOTION DE SOLIDARITÉS ÉCONOMIQUES, VIE LOCALE
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 691P
- Nom court
- COMITE SOCIAL POUR LE PERSONNEL DE ...
- Adresse de gestion
- MARZOCCHI Sylvie, MAIRIE, CHEMIN DES MEULES, 69330 JONS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 31 mars 2007
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 mars 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 14 avr. 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.