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RNA W691068355Bron · 69500Active dans le RNA · état au 19 déc. 2023
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Association pour lacces au patrimoine ecrit apape

Bron · 69500

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W691068355
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Chez Madame Claudine BRUNON, 1 RUE Helene Bucher, 69500 Bron

SIREN
499968204 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 499968204 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W691068355, provider returned W691068355

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : - decouverte du patrimoine ecrit des generations passees. Les publics eloignes du patrimoine ecrit, soit de par leur situation geographique etou de par leur nationalite etou de par leur precarite pourront beneficier dune aide pour acceder aux documents qui les interessent.r - decouverte de la calligraphie et de lenluminure sous toutes ses formes historiques et contemporaines.

Établissements
1 établissement actif sur 2

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

Anciens noms
ASSOCIATION DE RECONSTITUTION HISTORIQUE DU PATRIMOINE ECRIT ENLUMINE (ARHPEE)

  1. Changement de nom

    « ASSOCIATION DE RECONSTITUTION HISTORIQUE DU PATRIMOINE ECRIT ENLUMINE (ARHPEE) » → « ASSOCIATION POUR L'ACCES AU PATRIMOINE ECRIT (APAPE) »

    8 nov. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300511466 · Source du 19 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W691068355 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230051.taz

  2. Transfert du siège social

    « 27 rue Balthazar 69003 Lyon » → « Chez Madame Claudine BRUNON 1 rue Hélène Bucher 69500 Bron »

    8 nov. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300511466 · Source du 19 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W691068355 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230051.taz

  3. Modification de l’objet déclaré

    - découverte du patrimoine écrit des générations passées. Les publics éloignés du patrimoine écrit, soit de par leur situation géographique et/ou de par leur nationalité et/ou de par leur précarité pourront bénéficier d'une aide pour accéder aux documents qui les intéressent.- découverte de la calligraphie et de l'enluminure sous toutes ses formes historiques et contemporaines.

    8 nov. 2023

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 202300511466 · Source du 19 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W691068355 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230051.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
2 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
49996820400028
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
26 juin 2007

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 499968204 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W691068355, provider returned W691068355

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Bron (69029) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
69500
Département
69
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Chez Madame Claudine BRUNON, 1 RUE Helene Bucher, 69500 Bron

Coordonnées publiées : 45.74665, 4.92337

Identifiants

RNA
W691068355
SIREN
499968204 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W691068355

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
19 déc. 2023
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
folklore
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
691P
Nom court
APAPE
Adresse de gestion
CHEZ MADAME CLAUDINE BRUNON, 1 RUE HeLeNE BUCHER, 69500 BRON

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 juil. 2007
Dernière déclaration en préfecture
8 nov. 2023

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement fiable

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 19 déc. 2023, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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