Comite social des douanes de lyon C. S. D. lyon
Lyon · 69002
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 12 juin 2008.
- Identifiant RNA
- W691079330
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 6 RUE Charles Biennier Bp 2353, 69002 Lyon
SIREN
440884369 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 440884369 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691079330, provider returned W691079330
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developpement et la gestion de laction qociale en faveur des adherents de la mutuelle des douanes de leurs enfants a charge ainsi que des beneficiaires de loeuvre des orphelins des douanes
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
16 août 2011
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201100360824 · Source du 3 sept. 2011 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W691079330 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110036.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 44088436900016
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 29 janv. 2001
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 440884369 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691079330, provider returned W691079330
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Lyon (69123) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69002
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 6 RUE Charles Biennier Bp 2353, 69002 Lyon
Coordonnées publiées : 45.75502, 4.83369
Identifiants
- RNA
- W691079330
- SIREN
- 440884369 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W691079330
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 sept. 2011
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- INTERVENTIONS SOCIALES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 691P
- Nom court
- COMITE SOCIAL DES DOUANES DE LYON ...
- Adresse de gestion
- 14 RUE JULES MASSENET, 69320 FEYZIN
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 févr. 2001
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 août 2011
- Dissolution déclarée
- 12 juin 2008
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 sept. 2011, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.