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RNA W691084908Saint-Priest · 69800Active dans le RNA · état au 9 mars 2017
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Le petit palmarium un jour un petit palmarium toujours

Saint-Priest · 69800

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Identifiant RNA
W691084908
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
8 BD Edouard Herriot, 69800 Saint-Priest

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : gerer, administrer et animer par les residents gracieusement article 27 alinea 1er du decret ndeg 67-223 du 17 mars 1967 modifie par le decret ndeg 2010-391 du 20 avril 2010 pris pour lapplication de la loi ndeg 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles batis des residences services CCH art L 631-13 cree par larticle 15 de la loi 2015-1776 du 28 decembre 2015 r hebergeant a titre principal des personnes agees et handicapees avec mixite sociale et solidarite intergenerationnelle, commercialisees en VEFA CCH article l 261-3 et suivants qui eliront un syndicat cooperatif article 14 et 17-1 de la loi du 10 juillet 1965 et article 40 a 42-2 du decret du 17 mars 1967 organiser gratuitement en 2015 la pension moyenne des 16 millions de retraites - hors RS - etait de 1216 euros nets - source Ministere des affaires sociales et de la sante ...

Historique officiel

  1. Création de l’association

    15 janv. 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400041258 · Source du 25 janv. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W691084908 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140004.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Saint-Priest (69290) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
69800
Département
69
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
8 BD Edouard Herriot, 69800 Saint-Priest

Coordonnées publiées : 45.69483, 4.93929

Identifiants

RNA
W691084908
ID Source
W691084908

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
9 mars 2017
Importé dans AssoRadar
30 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
691P
Nom court
LE PETIT PALMARIUM
Adresse de gestion
8 boulevard Edouard Herriot, 69800 Saint-Priest

Dates du registre

Publication au JOAFE
25 janv. 2014
Dernière déclaration en préfecture
9 mars 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 9 mars 2017, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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