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RNA W691085800Francheville · 69340Active dans le RNA · état au 13 avr. 2026
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Association du chemin des tours

Francheville · 69340

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W691085800
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 69340 Francheville

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : decider et gerer tous travaux dentretien ou damelioration de tout le Chemin des Tours voie privee appartenant aux differents proprietaires sur la commune de Francheville entretien de la chaussee, eclairage, ou tout autre travail necessaire definir les regles de circulation et de stationnement sur le chemin necessaires ou utiles pour la bonne jouissance des proprietaires et veiller a leur respect exemple : stationnement pour faciliter la circulation apposition de panneaux dinterdiction de stationnement information en cas de non-respect des regles de stationnement creer et resserrer les liens entre les habitants du Chemin des Tours ameliorer et embellir le Chemin des Tours r promouvoir le mieux vivre ensemble dans le Chemin des Tours r proteger et ameliorer le cadre, la qualite de vie et lenvironnement des habitants du Chemin des Tours sur les communes de Francheville et Ste-Foy-les-Lyon preserver le paysage du quartier veiller au respect du droit de lurbanisme, et des dispositions du PLU applicables agir elle-meme par tous les moyens legaux, y compris laction en justice pour la preservation de ses interets et de son objet social

Observation du registre

« Reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1980

Publication au JOAFE
21 juin 1980
Dernière déclaration en préfecture
28 févr. 2026

Source des dates : RNA · mise à jour 13 avr. 2026.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Francheville (69089) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
69340
Département
69
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Mairie, 69340 Francheville

Coordonnées publiées : 45.73960, 4.76382

Identifiants

RNA
W691085800
ID Source
W691085800

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
13 avr. 2026
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES, CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
691P
Nom court
AMICALE DES RIVERAINS DU CHEMIN DES...
Adresse de gestion
Remy Jean Robert, 12 BIS CHEMIN DES TOURS, 69340 FRANCHEVILLE
Observation
Reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
21 juin 1980
Dernière déclaration en préfecture
28 févr. 2026

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 13 avr. 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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