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RNA W691086925Charbonnieres-Les-Bains · 69260Active dans le RNA · état au 15 juil. 2018
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Association charbonnoise des artisans commercants professions-liberales accapl

Charbonnieres-Les-Bains · 69260

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W691086925
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
31 AV du General de Gaulle, 69260 Charbonnieres-les-Bains

SIREN
824512446 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 824512446 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W691086925, provider returned W691086925

Sirene au 6 déc. 2025

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : promouvoir lactivite economique de Charbonnieres a travers limplication dans lurbanisme local promotion commerciale publicite,manifestations commerciales

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    10 nov. 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400470849 · Source du 22 nov. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W691086925 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140047.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
82451244600017
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
10 nov. 2014

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 824512446 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W691086925, provider returned W691086925

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Charbonnieres-Les-Bains (69044) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
69260
Département
69
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
31 AV du General de Gaulle, 69260 Charbonnieres-les-Bains

Coordonnées publiées : 45.78322, 4.73604

Identifiants

RNA
W691086925
SIREN
824512446 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W691086925

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 juil. 2018
Importé dans AssoRadar
28 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
AIDE À L'EMPLOI, DÉVELOPPEMENT LOCAL, PROMOTION DE SOLIDARITÉS ÉCONOMIQUES, VIE LOCALE
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
691P
Nom court
ACCAPL
Adresse de gestion
8 AVENUE LAMARTINE, 69260 CHARBONNIERES LES BAINS

Dates du registre

Publication au JOAFE
22 nov. 2014
Dernière déclaration en préfecture
13 janv. 2018

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 juil. 2018, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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