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RNA W691087040Lyon · 69007Active dans le RNA · état au 15 déc. 2014
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Notaires a votre ecoute

Lyon · 69007

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W691087040
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
ACENODE, 18 RUE Chevreul, 69007 Lyon

SIREN
809201742 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 809201742 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W691087040, provider returned W691087040

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : apporter avec le concours de notaires des services a caractere juridique au profit des familles de francais ou de couples mixtes composes dau moins un francais, etablis a letranger, au moyen notamment dentretiens individuels gratuits un service educatif, par des interventions au profit detudiants frequentant les lycees francais a letranger, lalliance francaise ou autres instituts des services a caractere culturel, au moyen de conferences destinees a diffuser la culture juridique notariale latine, aupres de differents publics, composes notamment de francais de letranger, dautorites universitaires, consulaires, economiques, delus de francais de letranger

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Création de l’association

    Date de publication ; date de l’événement non disponible.

    13 déc. 2014

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201400501341 · Source du 13 déc. 2014 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W691087040 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2014.tar.gz#ASS20140050.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
80920174200016
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
2 déc. 2014

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 809201742 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W691087040, provider returned W691087040

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Lyon (69123) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
69007
Département
69
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
ACENODE, 18 RUE Chevreul, 69007 Lyon

Coordonnées publiées : 45.74929, 4.83786

Identifiants

RNA
W691087040
SIREN
809201742 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W691087040

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
15 déc. 2014
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
accès aux droits dans les tribunaux, assistance juridique
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
691P
Adresse de gestion
chez ACENODE, 18 rue Chevreul, 69007 Lyon

Dates du registre

Publication au JOAFE
13 déc. 2014
Dernière déclaration en préfecture
2 déc. 2014

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 15 déc. 2014, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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