Comite des oeuvres sociales du personnel de la commune et du centre communal daction sociale de decines-charpieu cos de decines-charpieu
Decines-Charpieu · 69150
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W691091199
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- mairie, PL Roger Salengro, 69150 Decines-Charpieu
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : fournir en faveur des agents de la commune et du Centre Communal dAction Sociale, toutes initiatives dentraide sous les formes les plus diverses, notamment financieres, materielles, culturelles ou morales et de renforcer les liens entre les personnels
Repères dans le temps
Création déclarée en 1978
- Publication au JOAFE
- 28 avr. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 juin 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 8 oct. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Decines-Charpieu (69275) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69150
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- mairie, PL Roger Salengro, 69150 Decines-Charpieu
Coordonnées publiées : 45.76919, 4.95708
Identifiants
- RNA
- W691091199
- ID Source
- W691091199
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 8 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation de professions (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 691P
- Nom court
- COS DE DECINES-CHARPIEU
- Adresse de gestion
- mairie, place Roger Salengro, 69150 DECINES CHARPIEU
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 28 avr. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 6 juin 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 8 oct. 2025, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.