Pole en scenes
Bron · 69500
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W691092988
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 RUE Maryse Bastie, 69500 Bron
SIREN
830115515 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 830115515 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691092988, provider returned W691092988
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : permettre la realisation du projet << pole en scenes >>, passerelle entre lar danse hip-hop et tous les arts vivants dans la ville, la metropole, la region dimplantation et au-dela, a travers les activites suivantes : creation, production et diffusion de spectacles choregraphiques, accueil dartistes en residence et soutien aux compagnies professionnelles, programmation de spectacles pluridisciplinaires, action culturelle pour un acces de tous a la culture en lien avec le reseau dacteurs du territoire, formation artistique a destination de tous les publics et des professionnels, gestion dequipements culturels, organisation devenements et de manifestations, lexploitation dun debit de boissons-restaurant, toute activite connexe a celles mentionnees ci-dessus
- Emploi
- Effectif salarié · 20 à 49 salariés (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif
- Financements publics identifiés · 2019–2025
- 766 120 €
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
24 mai 2017
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201700220820 · Source du 3 juin 2017 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W691092988 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170022.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de soutien au spectacle vivant (90.02Z)
- Effectif salarié
- 20 à 49 salariés (2023)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 83011551500017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 15 juin 2017
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Argent public documenté
32 engagements de subvention · 2019 à 2025
766 120 € · les 5 engagements les plus récents sont affichés ici.
Ces données ne représentent pas nécessairement la totalité des financements publics reçus. Les montants portent sur les années indiquées, et ne prouvent pas un versement effectif.
Ministère de la Culture
Lieux non labellisés - créat°/diffus° chorégraphiq
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2025:2104674755:830115515:013100020303:0131-DR69-D669:CCDDR07069:6000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104674755
60 000 €
Ministère de la Culture
Education artistique en temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2025:2104833795:830115515:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:1510000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104833795
15 100 €
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2025:2104833795:830115515:036100100802:0361-DR69-D669:CCDDR12069:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104833795
2 000 €
Ministère de la Culture
Formation des acteurs de l'éducation artistique et culturelle
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2025:2104833795:830115515:036100101101:0361-DR69-D669:CCDDR12069:150000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104833795
1 500 €
Ministère de la Culture
Populations territoire politique de la ville (hors EAC)
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2025:2104833795:830115515:036100110704:0361-DR69-D669:CCDDR12069:400000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104833795
4 000 €
Voir les 27 autres engagements publiés
Ministère de la Culture
Lieux non labellisés - créat°/diffus° chorégraphiq
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2024:2104306150:830115515:013100020303:0131-DR69-D669:CCDDR07069:8000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104306150
80 000 €
Ministère de la Culture
Education artistique en temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2024:2104560448:830115515:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:1620000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104560448
16 200 €
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2024:2104560448:830115515:036100100802:0361-DR69-D669:CCDDR12069:280000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104560448
2 800 €
Ministère de la Culture
Formation des acteurs de l'éducation artistique et culturelle
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2024:2104560448:830115515:036100101101:0361-DR69-D669:CCDDR12069:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104560448
2 000 €
Ministère de la Culture
Populations territoire politique de la ville (hors EAC)
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2024:2104560448:830115515:036100110704:0361-DR69-D669:CCDDR12069:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104560448
10 000 €
Ministère de la Culture
Education populaire cohésion sociale et monde du travail
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2024:2104560448:830115515:036100110801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104560448
10 000 €
Ministère de la Culture
Lieux non labellisés - créat°/diffus° chorégraphiq
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2104012632:830115515:013100020303:0131-DR69-D669:CCDDR07069:8000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104012632
80 000 €
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2104152805:830115515:036100100802:0361-DR69-D669:CCDDR12069:700000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104152805
7 000 €
Ministère de la Culture
Education artistique en temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2104187712:830115515:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:1930000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104187712
19 300 €
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2104187712:830115515:036100100802:0361-DR69-D669:CCDDR12069:220000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104187712
2 200 €
Ministère de la Culture
Formation des acteurs de l'éducation artistique et culturelle
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2023:2104187712:830115515:036100101101:0361-DR69-D669:CCDDR12069:250000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2104187712
2 500 €
Ministère de la Culture
Lieux non labellisés - créat°/diffus° chorégraphiq
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2022:2103632401:830115515:013100020303:0131-DR69-D669:CCDDR07069:8000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2103632401
80 000 €
Ministère de la Culture
Education artistique en temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2022:2103672489:830115515:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:1905000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2103672489
19 050 €
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2022:2103672489:830115515:036100100802:0361-DR69-D669:CCDDR12069:425000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2103672489
4 250 €
Ministère de la Culture
Formation des acteurs de l'éducation artistique et culturelle
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2022:2103672489:830115515:036100101101:0361-DR69-D669:CCDDR12069:150000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2103672489
1 500 €
Ministère de la Culture
Education artistique hors temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2022:2103809254:830115515:036100100802:0361-DR69-D669:CCDDR12069:800000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2103809254
8 000 €
Ministère de la Culture
Lieux non labellisés - créat°/diffus° chorégraphiq
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2021:2103282033:830115515:013100020303:0131-DR69-D669:CCDDR07069:8000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2103282033
80 000 €
Ministère de la Culture
Relance programmation SV hors musique
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2021:2103363648:830115515:036305010002:0363-CMCC-1D69:CCDDR07069:1500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2103363648
15 000 €
Ministère de la Culture
Education artistique en temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2021:2103516050:830115515:036100100801:0361-DR69-D669:CCDDR12069:1820000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2103516050
18 200 €
Ministère de la Culture
Populations territoire politique de la ville (hors EAC)
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2021:2103516050:830115515:036100110704:0361-DR69-D669:CCDDR12069:350000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2103516050
3 500 €
Ministère de la Culture
Soutien aux festivals pluridisciplinaires
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2021:2103523038:830115515:013100040202:0131-DR69-D669:CCDDR07069:1000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2103523038
10 000 €
Ministère de la Culture
Populations territoire politique de la ville (hors EAC)
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2021:2103555662:830115515:036100110704:0361-DR69-D669:CCDDR12069:500000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2103555662
5 000 €
Ministère de la Culture
Lieux non labellisés - créat°/diffus° chorégraphiq
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2020:2102902487:830115515:013100020303:0131-DR69-D669:CCDDR07069:7680000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2102902487
76 800 €
Ministère de la Culture
Pratiq artistiques & culturelles en temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2020:2102988998:830115515:022400060801:0224-DR69-D669:CCDDR12069:2036000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2102988998
20 360 €
Ministère de la Culture
Public de la justice
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2020:2102988998:830115515:022400080701:0224-DR69-D669:CCDDR12069:200000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2102988998
2 000 €
Ministère de la Culture
Lieux non labellisés - créat°/diffus° chorégraphiq
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2019:2102624683:830115515:013100020303:0131-DR69-D669:CCDDR07069:8000000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2102624683
80 000 €
Ministère de la Culture
Pratiq artistiques & culturelles en temps scolaire
Montant engagé ; le fichier ne prouve pas son versement.
Source officielle · Ministère de la Culture · conventions de subvention
Consulter la source · Réf. 2019:2102812056:830115515:022400060801:0224-DR69-D669:CCDDR12069:2786000 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact beneficiary SIREN: 830115515 · ministry commitment number (EJ): 2102812056
27 860 €
Statuts et reconnaissances
Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · 1-003036
Périmètre publié : Catégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles
À partir du 22 août 2025
Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV
Consulter la source · Réf. 1-003036:category-1 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 830115515 · Ministry of Culture receipt: 1-003036
Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · 2-003039
Périmètre publié : Catégorie 2 · Producteur de spectacles ou entrepreneur de tournées
À partir du 19 août 2025
Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV
Consulter la source · Réf. 2-003039:category-2 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 830115515 · Ministry of Culture receipt: 2-003039
Récépissé valide d’entrepreneur de spectacles vivants · 3-003084
Périmètre publié : Catégorie 3 · Diffuseur de spectacles
À partir du 19 août 2025
Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV
Consulter la source · Réf. 3-003084:category-3 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 830115515 · Ministry of Culture receipt: 3-003084
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 830115515 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691092988, provider returned W691092988
Voir 6 autres statuts publiés
Entrepreneur de spectacles vivants
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 830115515 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691092988, provider returned W691092988
Récépissé d’entrepreneur de spectacles expiré · PLATESV-R-2020-008187
Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.
Périmètre publié : Catégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles
À partir du 14 oct. 2020 · Échéance publiée : 14 oct. 2025
Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV
Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2020-008187:category-1 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 830115515 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2020-008187
Récépissé d’entrepreneur de spectacles expiré · PLATESV-R-2020-008223
Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.
Périmètre publié : Catégorie 2 · Producteur de spectacles ou entrepreneur de tournées
À partir du 14 oct. 2020 · Échéance publiée : 14 oct. 2025
Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV
Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2020-008223:category-2 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 830115515 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2020-008223
Récépissé d’entrepreneur de spectacles expiré · PLATESV-R-2020-008224
Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.
Périmètre publié : Catégorie 3 · Diffuseur de spectacles
À partir du 14 oct. 2020 · Échéance publiée : 14 oct. 2025
Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV
Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2020-008224:category-3 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 830115515 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2020-008224
Récépissé d’entrepreneur de spectacles invalidé · PLATESV-R-2020-008188
Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.
Périmètre publié : Catégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles
· Échéance publiée : 14 sept. 2020
Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV
Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2020-008188:category-1 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 830115515 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2020-008188
Récépissé d’entrepreneur de spectacles invalidé · PLATESV-R-2020-008190
Ce récépissé n’atteste pas une licence actuellement valide.
Périmètre publié : Catégorie 1 · Exploitant de lieux de spectacles
· Échéance publiée : 14 sept. 2020
Source officielle · Ministère de la Culture · PLATESV
Consulter la source · Réf. PLATESV-R-2020-008190:category-1 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 830115515 · Ministry of Culture receipt: PLATESV-R-2020-008190
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Bron (69029) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69500
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 1 RUE Maryse Bastie, 69500 Bron
Coordonnées publiées : 45.72692, 4.92080
Identifiants
- RNA
- W691092988
- SIREN
- 830115515 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W691092988
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 12 sept. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- danse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 691P
- Adresse de gestion
- 1 RUE MARYSE BASTIE, 69500 BRON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 juin 2017
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 mars 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 12 sept. 2024, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Documents : avis DILA et marchés rattachés par SIREN exact.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.