House of common law students
Lyon · 69002
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W691095963
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Universite Catholique de Lyon - Pole Faculte de Droit, 10 PL des Archives, 69002 Lyon
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : regrouper lensemble des etudiants, anciens etudiants et le corps enseignant de la formation du DU Common Law de lUniversite catholique de Lyon favoriser lentraide et la solidarite entre les etudiants et de renforcer les liens et echanges au sein de la formation
Historique officiel
Création de l’association
5 oct. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201800411283 · Source du 13 oct. 2018 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W691095963 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2018.tar.gz#ASS20180041.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Lyon · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 69002
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Universite Catholique de Lyon - Pole Faculte de Droit, 10 PL des Archives, 69002 Lyon
Identifiants
- RNA
- W691095963
- ID Source
- W691095963
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 13 oct. 2018
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 691P
- Adresse de gestion
- HOUSE OF COMMON LAW STUDENTS, UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON ETAGE 1, 10 PLACE DES ARCHIVES, POLE FACULTE DE DROIT, 69002 LYON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 oct. 2018
- Dernière déclaration en préfecture
- 5 oct. 2018
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 13 oct. 2018, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.