Association master droit des contrats et des evenements sportifs et culturels
Lyon 7 · 69007
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- Identifiant RNA
- W691103996
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Faculte de Droit Julie-Victoire Daubie Universite Lumiere Lyon 2, 4 Bis RUE de lUniversite, 69007 Lyon 7
SIREN
924620503 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924620503 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691103996, provider returned W691103996
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promotion du master et ses etudiants dans les milieux professionnels et universitaires par tous les moyens que les membres jugeront necessaires, dans la limite de la bienseance et de la legislation en vigueur et dans le respect des regles et principes definis avec le responsable et la faculte creation et mise a jour chaque annee un annuaire des etudiants du master dont lobjectif est detablir un reseau permettant, notamment, lechange entre les anciens et nouveaux etudiants, un suivi de leur parcours ainsi quune eventuelle aide a linsertion professionnelle des etudiants et jeunes diplomes organisation egalement des rencontres afin dassurer les relations entre les nouveaux etudiants du master 1 et les etudiants du master 2 ainsi qu avec les anciens etudiants participation aux rencontres et manifestations en lien avec la vie etudiante de la faculte, de luniversite lumiere Lyon II et plus largement en lien avec la vie universitaire de la ville de Lyon dans les objectifs poursuivis par lassociation et organisation de rencontres et de manifestations, notamment dans lobjectif de promouvoir les liens entre le droit, le sport et la culture, ainsi que le master
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
4 mai 2021
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202100191200 · Source du 11 mai 2021 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W691103996 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2021.tar.gz#ASS_2021/ASS20210019.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92462050300012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 4 mai 2021
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 924620503 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691103996, provider returned W691103996
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Lyon 7 (69123) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69007
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Faculte de Droit Julie-Victoire Daubie Universite Lumiere Lyon 2, 4 Bis RUE de lUniversite, 69007 Lyon 7
Coordonnées publiées : 45.75134, 4.83794
Identifiants
- RNA
- W691103996
- SIREN
- 924620503 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W691103996
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 mars 2026
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- promotion de titres, de diplômes
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 691P
- Nom court
- ADESC
- Adresse de gestion
- FACULTE DE DROIT JULIE-VICTOIRE DAUBI, 4 BIS RUE DE LUNIVERSITE, 69007 LYON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 mai 2021
- Dernière déclaration en préfecture
- 22 sept. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 mars 2026, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.