Master contentieux des contrats
Lyon · 69007
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W691106505
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Universite Lumiere Lyon 2, 18 QUAI Claude Bernard, 69007 Lyon
SIREN
920415205 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 920415205 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691106505, provider returned W691106505
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : promotion du Master Contentieux des contrats le developpement du rapport aux professionnels la cohesion du Master le developpement relationnel entre etudiants du Master lexercice dactivites economiques a but non lucratif
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
9 oct. 2022
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202200421524 · Source du 18 oct. 2022 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W691106505 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2022.tar.gz#BIGDATA/OPENDATA/ASSOCIATIONS/ASS_2022/ASS20220042.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92041520500011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 9 oct. 2022
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 920415205 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W691106505, provider returned W691106505
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Lyon (69123) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69007
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Universite Lumiere Lyon 2, 18 QUAI Claude Bernard, 69007 Lyon
Coordonnées publiées : 45.75078, 4.83627
Identifiants
- RNA
- W691106505
- SIREN
- 920415205 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W691106505
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- promotion de titres, de diplômes, associations d'étudiants, d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 691P
- Nom court
- MASTER CDC
- Adresse de gestion
- UNIVERSITE LUMIERE LYON II, 18 QUAI CLAUDE BERNARD, 69007 LYON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 18 oct. 2022
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 mai 2026, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.