Communaute professionnelle territoriale de sante de lyzeron

Repères dans le temps

Création déclarée en 2023

Publication au JOAFE

21 févr. 2023

Dernière déclaration en préfecture

10 févr. 2023

1. 2023

   Création · Rectificatif

   participer à l'amélioration des conditions de santé (état de complet bien-être physique, mental et social et ne consistant pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité selon le préambule de la constitution de l'OMS, de la population des communes de Francheville (69340) , Sainte Foy Lès Lyon (69110) et La Mulatière (69350) ; dans ce cadre elle se propose de décliner le projet de santé de la CPTS de l'Yzeron et de mettre en œuvre les actions décidées par les adhérents afin d'améliorer la prise en charge des demandes de soins de la population du territoire

   Source officielle · JOAFE

   28 févr. 2023

2. 2023

   Création

   participer à l'amélioration des conditions de santé (état de complet bien-être physique, mental et social et ne consistant pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité selon le préambule de la constitution de l'OMS, de la population des communes de Francheville (69340) , Sainte Foy Lès Lyon (69110) et La Mulatière (69350) ; dans ce cadre elle se propose de décliner le projet de santé de la CPTS de l'Yzeron et de mettre en œuvre les actions décidées par les adhérents afin d'améliorer la prise en charge des demandes de soins de la population du territoire

   Source officielle · JOAFE

   21 févr. 2023

Source des dates : RNA · mise à jour 28 févr. 2023.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

• Entité juridique FINESS active · 690053822

  Périmètre publié : 1 établissement FINESS actif

  À partir du 10 févr. 2023

  Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS

  Consulter la source · Réf. 690053822 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026

  exact SIREN: 923476212 · FINESS legal entity: 690053822

• Économie sociale et solidaire (ESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 923476212 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

  exact RNA: queried W691107161, provider returned W691107161

• Établissement sanitaire ou social (FINESS)

  Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

  Source officielle · recherche-entreprises

  Consulter la source · Réf. 923476212 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

  exact RNA: queried W691107161, provider returned W691107161

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Détails du registre

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation

localisation précise

Objet déclaré

objet lisible

Fraîcheur

donnée ancienne

Classement

classement fiable

Ce que cette fiche couvre

• Identité : RNA mis à jour le 28 févr. 2023, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
• Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
• Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

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