Association des parents deleves de lecole prive mixte des remparts
Villefranche-Sur-Saone · 69400
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- Identifiant RNA
- W692000196
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Apel de l Ecole des Remparts, 3 RUE des Remparts, 69400 Villefranche-sur-Saone
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : organiser des manifestations au sein de lecole pour creer de lanimation et collecter des fonds en vue de financer des projets pedagogiques ou des equipements pour lecole
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Historique officiel
Anciens noms
ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIMAIRE PRIVEE MIXTE
Changement de nom
« ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIMAIRE PRIVEE MIXTE » → « ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES SAINTE ANNE »
1 déc. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300501525 · Source du 12 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W692000196 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230050.taz
Transfert du siège social
« 3 rue des Remparts 69400 Villefranche-sur-Saône » → « Ecole des Remparts 3 rue des Remparts 69400 Villefranche-sur-Saône »
1 déc. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300501525 · Source du 12 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W692000196 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230050.taz
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Villefranche-Sur-Saone (69264) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69400
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Apel de l Ecole des Remparts, 3 RUE des Remparts, 69400 Villefranche-sur-Saone
Coordonnées publiées : 45.99056, 4.71717
Identifiants
- RNA
- W692000196
- ID Source
- W692000196
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 mai 2026
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 692S
- Nom court
- APEL SAINTE ANNE
- Adresse de gestion
- 3 RUE DES REMPARTS, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 6 févr. 1952
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 mai 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.