Association des parents deleves de lenseignement libre de cours la ville
Cours-La-Ville · 69470
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W692000260
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- COLLEGE SAINTE MARIE, 16 RUE DU DOCTEUR LHERITIER, 69470 Cours-la-Ville
SIREN
750231623 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 750231623 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W692000260, provider returned W692000260
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience. promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernes mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des APEL. A cet effet, lassociation adhere a lAPEL du Pays Roannais, adherente a lAPEL de .
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1976
- Publication au JOAFE
- 16 nov. 1976
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 nov. 2024
Source des dates : RNA · mise à jour 28 mai 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 75023162300018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 15 sept. 2011
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 750231623 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W692000260, provider returned W692000260
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Cours-La-Ville (69066) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69470
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- COLLEGE SAINTE MARIE, 16 RUE DU DOCTEUR LHERITIER, 69470 Cours-la-Ville
Coordonnées publiées : 46.10264, 4.32403
Identifiants
- RNA
- W692000260
- SIREN
- 750231623 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W692000260
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 mai 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 692S
- Nom court
- APEL COURS
- Adresse de gestion
- 1 RUE DE LA LOIRE - COURS LA VILLE, 69470 COURS
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 16 nov. 1976
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 nov. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 mai 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.