Apel cours perrier
Villefranche-Sur-Saone · 69400
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W692000704
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 167, RUE ROLAND, 69400 Villefranche-sur-Saone
SIREN
492381314 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 492381314 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W692000704, provider returned W692000704
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : favoriser et garantir le libre choix de lecole, conformement au droit naturel des parents a leducation et a linstruction de leurs enfants, selon leur conscience promouvoir le caractere propre de lenseignement catholique, exprime dans le projet educatif de letablissement, en collaboration avec la direction de letablissement reunir toutes les personnes investies de lautorite parentale a legard des enfants scolarises dans letablissement et assurer leur information representer les familles aupres des pouvoirs publics et de toutes autorites civiles ou religieuses, et plus generalement aupres des tiers etudier toutes questions se rattachant a leducation des enfants, a leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille permettre une entraide mutuelle des familles de letablissement participer a la vie de la communaute educative et la promouvoir, dans le respect des competences de chacun apporter son soutien a letablissement et contribuer a son animation
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
AGEC COURS PERRIER
Changement de nom
« AGEC COURS PERRIER » → « APEL COURS PERRIER »
16 nov. 2023
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202300491627 · Source du 5 déc. 2023 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W692000704 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2023.tar.gz#ASS_2023/ASS20230049.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 49238131400011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 18 oct. 2005
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 492381314 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W692000704, provider returned W692000704
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villefranche-Sur-Saone (69264) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69400
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 167, RUE ROLAND, 69400 Villefranche-sur-Saone
Coordonnées publiées : 45.98741, 4.71925
Identifiants
- RNA
- W692000704
- SIREN
- 492381314 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W692000704
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 19 nov. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 692S
- Adresse de gestion
- 167, RUE ROLAND, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 24 janv. 1952
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 nov. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 19 nov. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.