Comite social du personnel communal de cours
Cours · 69470
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W692000810
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- MAIRIE, 48 PLACE DE LA LIBERATION - COURS LA VILLE, 69470 COURS
SIREN
311876957 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 311876957 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W692000810, provider returned W692000810
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : ENTRAIDE ENTRE LE PERSONNEL SUR LES LIEUX DE TRAVAIL ET HORS DE CES LIEUX.
« Erreur de saisie de date: r declaration recue le 16 novembre 2017 »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1977
- Publication au JOAFE
- 10 nov. 1977
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 déc. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 17 déc. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 31187695700011
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 janv. 1978
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 311876957 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W692000810, provider returned W692000810
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Cours (69066) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69470
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- MAIRIE, 48 PLACE DE LA LIBERATION - COURS LA VILLE, 69470 COURS
Coordonnées publiées : 46.09976, 4.32114
Identifiants
- RNA
- W692000810
- SIREN
- 311876957 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W692000810
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 déc. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 692S
- Nom court
- COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL...
- Adresse de gestion
- MAIRIE, 69470 COURS LA VILLE
- Observation
- Erreur de saisie de date: r declaration recue le 16 novembre 2017
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 10 nov. 1977
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 déc. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 déc. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.