Terra vitis beaujolais rhone-alpes
Villefranche-Sur-Saone · 69400
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- Identifiant RNA
- W692000889
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 210 BD Victor Vermorel BP 319, 69400 Villefranche-sur-Saone
SIREN
421024316 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 421024316 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W692000889, provider returned W692000889
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : FEDERER SANS DISTINCTION AUCUNE LES VITICULTEURS DE RHONE-ALPES ET EVENTUELLEMENT LES VITICULTEURS DES VIGNOBLES VOISINS PRATIQUANT LA PRODUCTION VITICOLE SELON LA DEMARCHE TERRA VITIS, RESPECTUEUSE DE LENVIRONNEMENT, ECONOMIQUEMENT VIABLE ET SOUTENANT LA MUTIFONCTIONNALITE DUNE AGRICULTURE DURABLE DANS SES ASPECTS SOCIAUX, CULTURELS, RECREATIFS...r CONTRIBUER AU DEVELOPPEMENT DES PARTS DE MARCHE DU VIN ISSU DE RAISIN PRODUIT SELON LA DEMARCHE TERRA VITIS,r COORDONNER TOUTE ACTION DE PROMOTIO
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
TERRA VITIS BEAUJOLAIS-BOURGOGNE
Changement de nom
« TERRA VITIS BEAUJOLAIS-BOURGOGNE » → « TERRA VITIS BEAUJOLAIS RHONE-ALPES »
2 mai 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900201349 · Source du 18 mai 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W692000889 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190020.taz
Transfert du siège social
210 boulevard Victor Vermorel, BP 319, 69400 Villefranche-sur-Saône
2 mai 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900201349 · Source du 18 mai 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W692000889 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190020.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 42102431600018
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 juin 1998
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 421024316 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W692000889, provider returned W692000889
Sites et liens publics
Site officiel · Destination indisponible lors du contrôle
Déclaré par l’association · RNA
Consulter la source · Réf. W692000889 · Source du 28 juil. 2023 · Collecté le 16 juin 2026
website field on the same registry record · RNA record W692000889
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villefranche-Sur-Saone (69264) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69400
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 210 BD Victor Vermorel BP 319, 69400 Villefranche-sur-Saone
Coordonnées publiées : 45.98535, 4.71304
Identifiants
- RNA
- W692000889
- SIREN
- 421024316 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W692000889
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 28 juil. 2023
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation de professions (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 692S
- Nom court
- TERRA VITIS BEAUJOLAIS-RHONE-ALPES
- Adresse de gestion
- TERRA VITIS BEAUJOLAIS RHONE-ALPES, 210 BOULEVARD VERMOREL, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 25 juil. 1998
- Dernière déclaration en préfecture
- 26 juil. 2023
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 28 juil. 2023, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.