Association des proprietaires de la cerisaie
Villefranche-Sur-Saone · 69400
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- Identifiant RNA
- W692002259
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 ALLEE DE LA CERISAIE, 69400 Villefranche-sur-Saone
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : DEFENDRE LES INTERETS DES ACCEDANTS A LA PROPRIETE DU LOTISSEMENT LA CERISAIE A VILLEFRANCHE RHONE ET LA GESTION DE LEURS BIENS COMMUNS PRESENTS ET A VENIR
« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »
Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1992
- Publication au JOAFE
- 13 janv. 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 janv. 2011
Source des dates : RNA · mise à jour 17 janv. 2011.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villefranche-Sur-Saone (69264) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69400
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 1 ALLEE DE LA CERISAIE, 69400 Villefranche-sur-Saone
Coordonnées publiées : 45.99460, 4.73236
Identifiants
- RNA
- W692002259
- ID Source
- W692002259
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 janv. 2011
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 692S
- Nom court
- ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE LA...
- Adresse de gestion
- 1 ALLEE DE LA CERISAIE, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
- Observation
- reprise auto => date publication creation au JO a verifier
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 13 janv. 1993
- Dernière déclaration en préfecture
- 10 janv. 2011
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 janv. 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.