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RNA W692003304Villefranche-Sur-Saone · 69400Dissoute · état au 31 juil. 2012
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Aquavy marine

Villefranche-Sur-Saone · 69400

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 9 juin 2012.

Identifiant RNA
W692003304
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
140 rue Mirabeau, 69400 Villefranche-sur-Saone

SIREN
405164393 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 405164393 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W692003304, provider returned W692003304

Sirene au 22 mars 2024

Vérifier la source du SIREN

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : Pratique de la natation avec notamment les actions ludiques aquatiques et soprtives quelle implique

Observation du registre

« reprise auto => date publication creation au JO a verifier »

Texte de la fiche source conservé tel quel. AssoRadar n’en déduit aucune contradiction ni réserve sur une date.

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    10 juil. 2012

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201200300921 · Source du 28 juil. 2012 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W692003304 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120030.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
40516439300010
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
15 mars 1996

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 405164393 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W692003304, provider returned W692003304

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Villefranche-Sur-Saone (69264) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
69400
Département
69
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
140 rue Mirabeau, 69400 Villefranche-sur-Saone

Coordonnées publiées : 45.99806, 4.72900

Identifiants

RNA
W692003304
SIREN
405164393 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W692003304

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
31 juil. 2012
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
natation - baignade (natation, plongée)
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
692S
Adresse de gestion
LE NAUTILE, 140, RUE MIRABEAU, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Observation
reprise auto => date publication creation au JO a verifier

Dates du registre

Publication au JOAFE
10 avr. 1996
Dernière déclaration en préfecture
10 juil. 2012
Dissolution déclarée
9 juin 2012

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 31 juil. 2012, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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