Association culturelle de belleroche
Villefranche-Sur-Saone · 69400
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- Identifiant RNA
- W692003891
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 428-430 RUE de Belleroche, 69400 Villefranche-sur-Saone
SIREN
988895215 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 988895215 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W692003891, provider returned W692003891
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developper une activite culturelle pour tous, developper une activite educative pour tous, developper une activite sociale pour tous, informer sur le fait religieux et mettre a disposition de ses adherents, ainsi que toute autre personne, un lieu de spiritualite pour lexercice du culte, developper les valeurs humanistes conformes a celles de la republique et de la democratie notamment liberte dexprimer ses opinions, de se regrouper et de manifester son culte
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
POLE CULTURE MOUSSALA.
Changement de nom
« POLE CULTURE MOUSSALA. » → « ASSOCIATION CULTURELLE DE BELLEROCHE. »
26 févr. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500151351 · Source du 11 avr. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W692003891 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150015.taz
Modification de l’objet déclaré
développer une activité culturelle pour tous, développer une activité éducative pour tous, développer une activité sociale pour tous, informer sur le fait religieux et mettre à disposition de ses adhérents, ainsi que toute autre personne, un lieu de spiritualité pour l'exercice du culte, développer les valeurs humanistes conformes à celles de la république et de la démocratie notamment liberté d'exprimer ses opinions, de se regrouper et de manifester son culte.
26 févr. 2015
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201500151351 · Source du 11 avr. 2015 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W692003891 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150015.taz
Création de l’association
16 avr. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000180943 · Source du 2 mai 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W692003891 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100018.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations religieuses (94.91Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 98889521500016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 16 avr. 2010
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Villefranche-Sur-Saone (69264) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69400
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- 428-430 RUE de Belleroche, 69400 Villefranche-sur-Saone
Coordonnées publiées : 45.98172, 4.70393
Identifiants
- RNA
- W692003891
- SIREN
- 988895215 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W692003891
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 févr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- ACTIVITÉS RELIGIEUSES, SPIRITUELLES OU PHILOSOPHIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 692S
- Nom court
- MOUSSALA DE BELLEROCHE
- Adresse de gestion
- 12 ALLeE DU FOREST, 69400 LIMAS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 mai 2010
- Dernière déclaration en préfecture
- 3 févr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 févr. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.