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RNA W692004240Villefranche-Sur-Saone · 69400Active dans le RNA · état au 21 mars 2011
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Vendanges denergie citoyenne

Villefranche-Sur-Saone · 69400

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W692004240
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
444 RUE Nationale, 69400 Villefranche-sur-Saone

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : sur le territoire de Villefranche sur Saone, developpement et promotion de la production denergie a partir de sources renouvelables, des economies denergie, de projets similaires portes par la population et participant au developpement local, de projets cooperatifs participant au developpement durable

Historique officiel

  1. Création de l’association

    10 mars 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100121072 · Source du 19 mars 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W692004240 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110012.taz

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Villefranche-Sur-Saone (69264) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
69400
Département
69
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
444 RUE Nationale, 69400 Villefranche-sur-Saone

Coordonnées publiées : 45.99136, 4.71866

Identifiants

RNA
W692004240
ID Source
W692004240

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
21 mars 2011
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
promotion d'initiatives de développement durable
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
692S
Adresse de gestion
444, rue nationale, 69400 Villefranche-sur-Saone

Dates du registre

Publication au JOAFE
19 mars 2011
Dernière déclaration en préfecture
10 mars 2011

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 21 mars 2011, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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