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RNA W692004400Villefranche-Sur-Saone · 69400Active dans le RNA · état au 22 mai 2026
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Tous cap tourisme sport et culture adapte et partage

Villefranche-Sur-Saone · 69400

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Identifiant RNA
W692004400
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Maison des Associations Sportives, 535 AV Saint Exupery, 69400 Villefranche-sur-Saone

SIREN
801994898 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 801994898 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

exact RNA: queried W692004400, provider returned W692004400

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : la promotion et lorganisation de loisirs sportifs et culturels lorganisation de vacances adaptees lorganisation dentrainements et de competitions sportives avec adhesion a la ffsa federation francaise de sport adapte a destination des personnes en situation de handicap mental, psychique et associes

Emploi
Effectif salarié · 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
1 établissement actif sur 3

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Modification de l’objet déclaré

    la promotion et l'organisation de loisirs sportifs et culturels ; l'organisation de vacances adaptées ; l'organisation d'entrainements et de compétitions sportives avec adhésion à la ffsa (fédération française de sport adapté) à destination des personnes en situation de handicap mental, psychique et associés.

    19 mai 2015

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201500251181 · Source du 20 juin 2015 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W692004400 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2015.tar.gz#ASS20150025.taz

  2. Création de l’association

    11 août 2011

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201100340788 · Source du 20 août 2011 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W692004400 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2011.tar.gz#ASS20110034.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
Effectif salarié
3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
Établissements
3 (dont 1 ouvert)
SIRET (siège)
80199489800030
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
11 août 2011

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 801994898 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026

    exact RNA: queried W692004400, provider returned W692004400

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Villefranche-Sur-Saone (69264) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
69400
Département
69
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse
Maison des Associations Sportives, 535 AV Saint Exupery, 69400 Villefranche-sur-Saone

Coordonnées publiées : 45.99061, 4.70922

Identifiants

RNA
W692004400
SIREN
801994898 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
ID Source
W692004400

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 mai 2026
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
groupements d'entraide et de solidarité
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
692S
Nom court
TOUS CAP TOURISME SPORT ET CULTURE...
Adresse de gestion
MAISON DES SPORTS, 152, RUE DES JARDINIERS, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

Dates du registre

Publication au JOAFE
20 août 2011
Dernière déclaration en préfecture
20 nov. 2025

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
mise à jour récente
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 mai 2026, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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