Communaute professionnelle territoriale de sante beaujolais dombes
Villefranche-Sur-Saone · 69400
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W692010062
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Scribes lEcho Place, 413 RUE P Heron, 69400 Villefranche-sur-Saone
SIREN
881717243 (identité vérifiée le 27 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 881717243 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W692010062, provider returned W692010062
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : organiser et conforter loffre de soins ainsi que la cooperation pluriprofessionnelle sur le territoire de la CPTS
- Emploi
- Effectif salarié · 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
16 oct. 2019
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900421231 · Source du 19 oct. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W692010062 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190042.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations professionnelles (94.12Z)
- Effectif salarié
- 3 à 5 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 88171724300029
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 16 oct. 2019
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 881717243 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W692010062, provider returned W692010062
Établissement sanitaire ou social (FINESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 881717243 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 27 sept. 2026
exact RNA: queried W692010062, provider returned W692010062
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villefranche-Sur-Saone (69264) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 69400
- Département
- 69
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Adresse
- Scribes lEcho Place, 413 RUE P Heron, 69400 Villefranche-sur-Saone
Coordonnées publiées : 45.98887, 4.70945
Identifiants
- RNA
- W692010062
- SIREN
- 881717243 (identité vérifiée le 27 sept. 2026)
- ID Source
- W692010062
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 sept. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation des professions médicales, organisation des professions paramédicales
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 692S
- Nom court
- SCRIBES LECHO PLACE
- Adresse de gestion
- 413 RUE P HERON, 69830 ST GEORGES DE RENEINS
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 oct. 2019
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 mars 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 sept. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 27 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.