Association de parents deleves A. P. E. du college louis pergaud
Villersexel · 70110
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W701000049
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- College Louis Pergaud, 70110 Villersexel
SIREN
923939888 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923939888 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W701000049, provider returned W701000049
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Regrouper les parents dont les enfants frequentent le college Louis Pergaud a villersexel, participer dans les limites de la loi a la vie scolaire de letablissement
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1973
- Publication au JOAFE
- 11 mai 1973
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 oct. 2025
Source des dates : RNA · mise à jour 10 nov. 2025.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 92393988800015
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 2 mai 1973
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 923939888 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W701000049, provider returned W701000049
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villersexel · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 70110
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- College Louis Pergaud, 70110 Villersexel
Identifiants
- RNA
- W701000049
- SIREN
- 923939888 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W701000049
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 nov. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- parents d'élèves
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 701S
- Nom court
- ASSOCIATION DE PARENTS DELEVES A...
- Adresse de gestion
- 6 rue de la Velle, 70110 FALLON
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 mai 1973
- Dernière déclaration en préfecture
- 23 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 nov. 2025, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.