Comite des oeuvres sociales de la ville et du pays dhericourt
Hericourt · 70400
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W701000095
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Hotel de Ville, 46 Bis RUE du General de Gaulle, 70400 Hericourt
SIREN
398373274 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 398373274 · Source du 25 juin 2026 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W701000095, provider returned W701000095
Sirene au 25 juin 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Contribuer a la creation et au developpement doeuvres sociales en faveur des personnels permanents titulaires, contractuels ou auxiliaires en activite gerer ces oeuvres et procurer des avantages sociaux a ses membres
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1981
- Publication au JOAFE
- 3 févr. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 janv. 2026
Source des dates : RNA · mise à jour 5 janv. 2026.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 39837327400016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 17 sept. 1994
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 398373274 · Source du 25 juin 2026 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W701000095, provider returned W701000095
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Hericourt (70285) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 70400
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Hotel de Ville, 46 Bis RUE du General de Gaulle, 70400 Hericourt
Coordonnées publiées : 47.57569, 6.75950
Identifiants
- RNA
- W701000095
- SIREN
- 398373274 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W701000095
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 5 janv. 2026
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 701S
- Nom court
- COMITE DES OEUVRES SOCIALES...
- Adresse de gestion
- DEMOUGEOT-LOHNER CELINE, HOTEL DE VILLE, 46 RUE CHARLES DE GAULLE, 70400 HERICOURT
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 3 févr. 1981
- Dernière déclaration en préfecture
- 2 janv. 2026
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 5 janv. 2026, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.