Pas a pas
Villersexel · 70110
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W701000098
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- HERMITAGE, RTE de Saint-Sulpice, 70110 Villersexel
SIREN
490863321 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 490863321 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W701000098, provider returned W701000098
Sirene au 22 mars 2024
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : Assurer la continuite de loeuvre fondee par la Congregation des Soeurs de la Compassion et poursuivie par les Soeurs de lAlliance accueillir, daider et soutenir les enfants, les jeunes et leurs familles, dans le respect de leur histoire, par la gestion et lanimation de structures, de services et dactivites adaptees
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2004
- Publication au JOAFE
- 19 févr. 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 juil. 2009
Source des dates : RNA · mise à jour 20 oct. 2009.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)
- Établissements
- 2
- SIRET (siège)
- 49086332100017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 juil. 2006
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Entité juridique FINESS active · 700002868
À partir du 18 janv. 2005
Source officielle · Agence du Numérique en Santé · FINESS
Consulter la source · Réf. 700002868 · Source du 3 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 490863321 · FINESS legal entity: 700002868
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 490863321 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W701000098, provider returned W701000098
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Villersexel · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 70110
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- HERMITAGE, RTE de Saint-Sulpice, 70110 Villersexel
Identifiants
- RNA
- W701000098
- SIREN
- 490863321 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W701000098
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 20 oct. 2009
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (HORS DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 701S
- Adresse de gestion
- HERMITAGE, route de Saint-Sulpice, 70110 VILLERSEXEL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 févr. 2005
- Dernière déclaration en préfecture
- 28 juil. 2009
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 20 oct. 2009, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.