Association communale de chasse agreee de athesans-etroitefontaine
Athesans-Etroitefontaine · 70110
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W701001603
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 70110 Athesans-Etroitefontaine
SIREN
811147164 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 811147164 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W701001603, provider returned W701001603
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect dun veritable equilibre agro-sylvocynegetique,, leducation cynegetique de ses membres, la regulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schema departemental de gestion cynegetique apporter la contribution des chasseurs a la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages son activite sexerce dans le respect des proprietes, des cultures et des recoltes elle est coordonnee par la federation departementale des chasseurs elle collabore avec lensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire elle participe a la representation et a la defense des interets des chasseurs
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1974
- Publication au JOAFE
- 11 oct. 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 juil. 2020
Source des dates : RNA · mise à jour 24 août 2020.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres activités liées au sport (93.19Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 81114716400016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 oct. 1974
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 811147164 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W701001603, provider returned W701001603
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Athesans-Etroitefontaine (70031) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 70110
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 70110 Athesans-Etroitefontaine
Coordonnées publiées : 47.57849, 6.49693
Identifiants
- RNA
- W701001603
- SIREN
- 811147164 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W701001603
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 24 août 2020
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- chasse
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 701S
- Nom court
- ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGR...
- Adresse de gestion
- Mairie, 70110 ATHESANS ETROITEFONTAINE
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 11 oct. 1974
- Dernière déclaration en préfecture
- 21 juil. 2020
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 24 août 2020, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.