Les ecuries du chateau de grammont
Villersexel · 70110
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- Identifiant RNA
- W701002476
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- CH-ID-teau de Grammont, 70110 Villersexel
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : lanimation de lieux ou de manifestations par lorganisation de spectacles equestres et autres, et la mise a disposition des membres, chevaux, caleches aux fins de participer a ces animations
Repères dans le temps
Création déclarée en 1990
- Publication au JOAFE
- 8 août 1990
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 juil. 1990
Source des dates : RNA · mise à jour 4 déc. 2014.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Villersexel · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 70110
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- CH-ID-teau de Grammont, 70110 Villersexel
Identifiants
- RNA
- W701002476
- ID Source
- W701002476
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 4 déc. 2014
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- équitation (équitation, hippisme, courses camarguaise, landaise)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 701S
- Adresse de gestion
- CH-ID-teau de Grammont, 70110 VILLERSEXEL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 8 août 1990
- Dernière déclaration en préfecture
- 16 juil. 1990
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 4 déc. 2014, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.