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RNA W701002493Villersexel · 70110Active dans le RNA · état au 5 déc. 2014
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Association populaire a vocation sociale dinteret general de villersexel

Villersexel · 70110

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Identifiant RNA
W701002493
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
PL Du champ de foire, 70110 Villersexel

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : etude defense et representation des droits et interets moraux et materiels des citoyens

Repères dans le temps

Création déclarée en 1974

Publication au JOAFE
14 janv. 1974
Dernière déclaration en préfecture
7 janv. 1974

Source des dates : RNA · mise à jour 5 déc. 2014.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Villersexel · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
70110
Département
70
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
PL Du champ de foire, 70110 Villersexel

Identifiants

RNA
W701002493
ID Source
W701002493

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
5 déc. 2014
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
ÉDUCATION FORMATION
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
701S
Nom court
ASSOCIATION POPULAIRE A VOCATION ...
Adresse de gestion
place Du champ de foire, 70110 VILLERSEXEL

Dates du registre

Publication au JOAFE
14 janv. 1974
Dernière déclaration en préfecture
7 janv. 1974

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Signaux de qualité

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Localisation
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Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 5 déc. 2014, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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