Projet securite routiere hse
Vesoul · 70000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 12 févr. 2025.
- Identifiant RNA
- W702001117
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- IUT, AV des Rives du Lac, 70000 Vesoul
SIREN
531209542 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 531209542 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702001117, provider returned W702001117
Sirene au 17 juil. 2026
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : organiser une manifestation securite routiere a Vesoul
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Dissolution déclarée
13 févr. 2025
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 202500081627 · Source du 25 févr. 2025 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W702001117 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2025.tar.gz#ASS_2025/ASS20250008.taz
Création de l’association
20 sept. 2010
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201000411141 · Source du 9 oct. 2010 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W702001117 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2010.tar.gz#ASS20100041.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 53120954200012
- État administratif (INSEE)
- Cessée
- Immatriculation Sirene
- 20 sept. 2010
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 531209542 · Source du 17 juil. 2026 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702001117, provider returned W702001117
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Vesoul (70550) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 70000
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- IUT, AV des Rives du Lac, 70000 Vesoul
Coordonnées publiées : 47.61846, 6.16096
Identifiants
- RNA
- W702001117
- SIREN
- 531209542 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W702001117
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 25 févr. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- sécurité routière
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Dissoute
- Gestionnaire
- 702P
- Adresse de gestion
- IUT, AVENUE DES RIVES DU LAC, 70000 VESOUL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 9 oct. 2010
- Dernière déclaration en préfecture
- 13 févr. 2025
- Dissolution déclarée
- 12 févr. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 25 févr. 2025, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.