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RNA W702001534Vesoul · 70000Dissoute · état au 22 avr. 2017
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Office municipal des sports O. M. S. de vesoul

Vesoul · 70000

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Dissoute

Ce registre est marqué comme non actif dans la source officielle · dissolution déclarée le 2 mars 2017.

Identifiant RNA
W702001534
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Maison des Associations, 53 RUE Jean Jaures, 70000 Vesoul

SIREN
449364017 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 449364017 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W702001534, provider returned W702001534

Sirene au 22 mars 2024

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : soutenir, encourager, provoquer et coordonner tous efforts et toutes initiatives tendant a repandre et a developper la pratique des activites sportives et de pleine nature faciliter dans les memes domaines le plein et le meilleur emploi des installations, du personnel et des animateurs benevoles existants dans la commune de Vesoul

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Historique officiel

  1. Dissolution déclarée

    19 avr. 2017

    Source officielle · JOAFE

    Consulter la source · Réf. 201700161001 · Source du 22 avr. 2017 · Collecté le 1 sept. 2026

    exact RNA: W702001534 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2017.tar.gz#ASS20170016.taz

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Activités de clubs de sports (93.12Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
44936401700011
État administratif (INSEE)
Cessée
Immatriculation Sirene
17 août 1971

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 449364017 · Source du 22 mars 2024 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W702001534, provider returned W702001534

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Vesoul (70550) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
70000
Département
70
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Maison des Associations, 53 RUE Jean Jaures, 70000 Vesoul

Coordonnées publiées : 47.61571, 6.15918

Identifiants

RNA
W702001534
SIREN
449364017 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W702001534

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
22 avr. 2017
Importé dans AssoRadar
27 sept. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations multisports locales
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Dissoute
Gestionnaire
702P
Nom court
OMS DE VESOUL
Adresse de gestion
70 RUE BARON BOUVIER, 70000 VESOUL

Dates du registre

Publication au JOAFE
26 août 1971
Dernière déclaration en préfecture
19 avr. 2017
Dissolution déclarée
2 mars 2017

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 22 avr. 2017, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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