Association badminton combeaufontaine
Combeaufontaine · 70120
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W702001644
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Mairie, 42 Grande Rue, 70120 Combeaufontaine
SIREN
903048601 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 903048601 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702001644, provider returned W702001644
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : pratique et developpement du badminton dans le respect des reglementations et orientations federales
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Création de l’association
23 mai 2012
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201200221260 · Source du 2 juin 2012 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W702001644 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2012.tar.gz#ASS20120022.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 90304860100012
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 23 mai 2012
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 903048601 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702001644, provider returned W702001644
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Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Combeaufontaine (70165) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 70120
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Mairie, 42 Grande Rue, 70120 Combeaufontaine
Coordonnées publiées : 47.71001, 5.89078
Identifiants
- RNA
- W702001644
- SIREN
- 903048601 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W702001644
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 17 oct. 2024
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- badminton (badminton, squash, pelote basque)
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 702P
- Adresse de gestion
- 7 RUE DES CHAMPS COURTOTS, 70360 LA NEUVELLE LES SCEY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 2 juin 2012
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 avr. 2024
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement fiable
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 17 oct. 2024, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.