Association departementale des conseillers pedagogiques de la haute-saone acp 70
Vesoul · 70000
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- Identifiant RNA
- W702001905
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Inspection Academique de la Haute-Saon, PL Beauchamp, 70000 Vesoul
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.
Objet déclaré : reunir, autour de projets communs, les conseillers pedagogiques des circonscriptions, les conseillers pedagogiques departementaux et les charges de mission, mettre en commun les travaux et mutualiser les ressources pedagogiques, diffuser aupres des enseignants tous documents produits par les membres de lassociation, organiser toutes manifestations a caractere pedagogique ou autre
Repères dans le temps
Création déclarée en 2007
- Publication au JOAFE
- 19 janv. 2008
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 juin 2013
Source des dates : RNA · mise à jour 18 juin 2013.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
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Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Vesoul · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
- Code postal
- 70000
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Inspection Academique de la Haute-Saon, PL Beauchamp, 70000 Vesoul
Identifiants
- RNA
- W702001905
- ID Source
- W702001905
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 18 juin 2013
- Importé dans AssoRadar
- 29 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- organisation de professions enseignantes, amicales de personnel
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 702P
- Nom court
- ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES CONS...
- Adresse de gestion
- Inspection Academique de la Haute-Saon, place Beauchamp, 70000 VESOUL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 janv. 2008
- Dernière déclaration en préfecture
- 17 juin 2013
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 18 juin 2013, importé le 29 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.