Comite departemental de haute-saone et territoire de belfort de baskett ball cd 7090 bb
Vesoul · 70000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W702002068
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison des Associations, 53 RUE Jean Jaures, 70000 Vesoul
SIREN
341534253 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 341534253 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702002068, provider returned W702002068
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : organiser et developper le basketball au niveau departemental conformement aux directives de la Federation Francaise de basketball et dans la limite de la delegation accordee par celle-ci organiser des competitions de basketball de toutes natures au niveau departemental diffuser toute documentation etou reglements, a titre gratuit ou onereux, relatifs a la pratique du basketball organiser des cours, des conferences, stages et examens dune maniere generale, sous la tutelle de la Federation Francaise de Basketball, de mener toutes actions tendant a developper, promouvoir le basketball au nivau departemental
- Emploi
- Effectif salarié · 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 2
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Historique officiel
Anciens noms
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BASKETBALL DE HAUTE-SAÔNE
Changement de nom
« COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE BASKETBALL DE HAUTE-SAÔNE » → « COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE HAUTE-SAÔNE ET TERRITOIRE DE BELFORT DE BASKETT BALL CD 70/90 BB »
12 nov. 2018
Source officielle · JOAFE
Consulter la source · Réf. 201900161340 · Source du 20 avr. 2019 · Collecté le 1 sept. 2026
exact RNA: W702002068 · DILA archive: https://echanges.dila.gouv.fr/OPENDATA/ASSOCIATIONS/FluxHistorique/ASS_2019.tar.gz#ASS20190016.taz
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Effectif salarié
- 1 ou 2 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 2 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 34153425300024
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 févr. 1987
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 341534253 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702002068, provider returned W702002068
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Vesoul (70550) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 70000
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Maison des Associations, 53 RUE Jean Jaures, 70000 Vesoul
Coordonnées publiées : 47.61571, 6.15918
Identifiants
- RNA
- W702002068
- SIREN
- 341534253 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W702002068
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 9 oct. 2025
- Importé dans AssoRadar
- 27 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- basket-ball
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 702P
- Nom court
- CD 70 BB
- Adresse de gestion
- 5, rue de la Pieta, 70500 JUSSEY
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 30 juil. 1986
- Dernière déclaration en préfecture
- 9 oct. 2025
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- mise à jour récente
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 9 oct. 2025, importé le 27 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.