Association du pays des 7 rivieres
Rioz · 70190
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W702002176
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison de Pays, PL du Souvenir Francais, 70190 Rioz
SIREN
327459228 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 327459228 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702002176, provider returned W702002176
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : susciter, aider et coordonner toutes les initiatives susceptibles de contribuer au developpement economique, social et culturel des Communautes de Communes et des 7 Rivieres et a lamelioration des conditions et du cadre de vie des habitants de son perimetre
- Emploi
- Effectif salarié · 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 1 établissement actif sur 3
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1978
- Publication au JOAFE
- 19 nov. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 févr. 2022
Source des dates : RNA · mise à jour 10 août 2022.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités des organisations patronales et consulaires (94.11Z)
- Effectif salarié
- 10 à 19 salariés (périmètre non précisé) (2023)
- Établissements
- 3 (dont 1 ouvert)
- SIRET (siège)
- 32745922800034
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 avr. 1983
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré. La tranche d’effectif porte sur l’unité légale et non sur le siège.
Statuts et reconnaissances
Organisme de formation déclaré · 43700013270
La déclaration d’activité ne constitue pas un agrément de l’État ni une certification qualité.
Source officielle · Ministère du Travail · LPOF
Consulter la source · Réf. 43700013270 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 327459228 · ministry training declaration number (NDA): 43700013270
Certification Qualiopi en cours de validité · 43700013270
Périmètre publié : Actions de formation
Source officielle · Ministère du Travail · LPOF
Consulter la source · Réf. 43700013270 · Source du 2 sept. 2026 · Collecté le 3 sept. 2026
exact SIREN: 327459228 · ministry training declaration number (NDA): 43700013270
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 327459228 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702002176, provider returned W702002176
Organisme de formation
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 327459228 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702002176, provider returned W702002176
Voir 1 autre statut publié
Certifié Qualiopi
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 327459228 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702002176, provider returned W702002176
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Rioz (70447) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 70190
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Maison de Pays, PL du Souvenir Francais, 70190 Rioz
Coordonnées publiées : 47.42195, 6.06876
Identifiants
- RNA
- W702002176
- SIREN
- 327459228 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W702002176
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 10 août 2022
- Importé dans AssoRadar
- 1 oct. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 702P
- Nom court
- ASSOCIATION DU PAYS DES SEPT RIVIERES
- Adresse de gestion
- MAISON DE PAYS, PLACE DU SOUVENIR FRANCAIS, 70190 RIOZ
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 19 nov. 1978
- Dernière déclaration en préfecture
- 8 févr. 2022
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 10 août 2022, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.