Franche-comte edition
Vesoul · 70000
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- Identifiant RNA
- W702002682
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- 1 RUE De Franche Comte, 70000 Vesoul
SIREN
477900765 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 477900765 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702002682, provider returned W702002682
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : edition de travaux dauteurs regionaux ou doeuvres traitant de la franche-comte achat de documents divers afferents a lhistoire regionale et de materiel technique lie aux besoins de ledition edition, diffusion, commercialisation, marketting par tous les moyens legaux de livres, ouvrages, plaquettes diverses se rapportant a la franche-comte, ses familles, son tissu socio-industriel et son histoire
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 2003
- Publication au JOAFE
- 7 juin 2003
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 oct. 2005
Source des dates : RNA · mise à jour 27 mars 2015.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- 58.11Z
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 47790076500017
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 1 sept. 2003
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 477900765 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702002682, provider returned W702002682
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
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Lieu déclaré
- Commune
- Vesoul (70550) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 70000
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- 1 RUE De Franche Comte, 70000 Vesoul
Coordonnées publiées : 47.61873, 6.15654
Identifiants
- RNA
- W702002682
- SIREN
- 477900765 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W702002682
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 27 mars 2015
- Importé dans AssoRadar
- 30 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- expression écrite, littérature, poésie
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 702P
- Adresse de gestion
- 1 rue De Franche Comte, 70000 VESOUL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 7 juin 2003
- Dernière déclaration en préfecture
- 11 oct. 2005
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
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- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet lisible
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement à vérifier
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 27 mars 2015, importé le 30 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.