Comite departemental de billard haut-saonois
Vesoul · 70000
Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.
- Identifiant RNA
- W702003985
- Nature juridique
- Association déclarée
- Adresse déclarée
- Maison des associations, 70000 Vesoul
SIREN
445401144 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 445401144 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702003985, provider returned W702003985
Sirene au 6 déc. 2025
Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.
Objet déclaré : developpement de la pratique du billard dans le departement
- Établissements
- 1 établissement actif
Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.
Repères dans le temps
Création déclarée en 1995
- Publication au JOAFE
- 1 mars 1995
- Dernière déclaration en préfecture
- 20 déc. 1999
Source des dates : RNA · mise à jour 15 juin 2015.
Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.
Activité et emploi
- Activité principale (INSEE)
- Activités de clubs de sports (93.12Z)
- Établissements
- 1
- SIRET (siège)
- 44540114400016
- État administratif (INSEE)
- Active
- Immatriculation Sirene
- 26 janv. 1995
Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.
Statuts et reconnaissances
Économie sociale et solidaire (ESS)
Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.
Source officielle · recherche-entreprises
Consulter la source · Réf. 445401144 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026
exact RNA: queried W702003985, provider returned W702003985
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Autres ensembles qui contiennent cette association.
Détails du registre
Afficher les champs et dates du registre
Lieu déclaré
- Commune
- Vesoul (70550) · rattachement exact par coordonnées
- Code postal
- 70000
- Département
- 70
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Adresse
- Maison des associations, 70000 Vesoul
Coordonnées publiées : 47.61571, 6.15918
Identifiants
- RNA
- W702003985
- SIREN
- 445401144 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
- ID Source
- W702003985
Dates de collecte
- Mis à jour dans la source
- 15 juin 2015
- Importé dans AssoRadar
- 28 sept. 2026
Détails du registre RNA
- Catégorie officielle (RNA)
- bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société .
- Type
- Association déclarée
- Groupement
- Simple
- État
- Active
- Gestionnaire
- 702P
- Nom court
- COMITE DEPARTEMENTAL DE BILLARD HAU...
- Adresse de gestion
- Maison des associations, 70000 VESOUL
Dates du registre
- Publication au JOAFE
- 1 mars 1995
- Dernière déclaration en préfecture
- 20 déc. 1999
Sources et limites de cette fiche
Signaux de qualité
Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.
- Localisation
- localisation précise
- Objet déclaré
- objet partiel
- Fraîcheur
- donnée ancienne
- Classement
- classement incertain
Ce que cette fiche couvre
- Identité : RNA mis à jour le 15 juin 2015, importé le 28 sept. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
- Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
- Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.
Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.
Comment lire les états de fiabilité ?
Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.