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RNA W702004409Combeaufontaine · 70120Active dans le RNA · état au 23 juil. 2015
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Association combeau-loisirs et animation

Combeaufontaine · 70120

Vérifiez le RNA et l’adresse pour identifier la bonne association.

Identifiant RNA
W702004409
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mairie, 70120 Combeaufontaine

SIREN
489018929 (identité vérifiée le 21 sept. 2026) · Rattachement vérifié

Source officielle · recherche-entreprises

Consulter la source · Réf. 489018929 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

exact RNA: queried W702004409, provider returned W702004409

Sirene au 6 déc. 2025

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Non établi : l’activité réelle aujourd’hui.

Objet déclaré : organiser lanimation, les loisirs, les rencontres et la culture

Établissements
1 établissement actif

Cet indice repose sur un document public daté ; il ne certifie pas l’activité actuelle de l’association.

Repères dans le temps

Création déclarée en 1983

Publication au JOAFE
3 juil. 1989
Dernière déclaration en préfecture
23 juin 1983

Source des dates : RNA · mise à jour 23 juil. 2015.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

Activité et emploi

Activité principale (INSEE)
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Établissements
1
SIRET (siège)
48901892900013
État administratif (INSEE)
Active
Immatriculation Sirene
29 mars 1980

Le code NAF décrit une activité administrative et ne remplace pas l’objet déclaré.

Statuts et reconnaissances

  • Économie sociale et solidaire (ESS)

    Signalé par l’Annuaire des Entreprises ; consulter le registre compétent pour confirmation.

    Source officielle · recherche-entreprises

    Consulter la source · Réf. 489018929 · Source du 6 déc. 2025 · Collecté le 21 sept. 2026

    exact RNA: queried W702004409, provider returned W702004409

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Combeaufontaine (70165) · rattachement exact par coordonnées
Code postal
70120
Département
70
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mairie, 70120 Combeaufontaine

Coordonnées publiées : 47.71060, 5.89535

Identifiants

RNA
W702004409
SIREN
489018929 (identité vérifiée le 21 sept. 2026)
ID Source
W702004409

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
23 juil. 2015
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
CLUBS DE LOISIRS, RELATIONS
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
702P
Nom court
ASSOCIATION COMBEAU-LOISIRS ET ANIM...
Adresse de gestion
Mairie, 70120 COMBEAUFONTAINE

Dates du registre

Publication au JOAFE
3 juil. 1989
Dernière déclaration en préfecture
23 juin 1983

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

Signaux de qualité des données. Les registres publics d'associations peuvent être incomplets ou obsolètes.

Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet partiel
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement à vérifier

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 23 juil. 2015, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Organisation : Sirene, rattachement vérifié au SIREN le 21 sept. 2026.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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