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RNA W702004421Vesoul · 70000Active dans le RNA · état au 24 juil. 2015
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Les verts haute-saone

Vesoul · 70000

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Identifiant RNA
W702004421
Nature juridique
Association déclarée
Adresse déclarée
Mr Vasseur Martial, 17 AV Du Durgeon, 70000 Vesoul

Non établi : l’activité réelle aujourd’hui et le rattachement à un SIREN.

Objet déclaré : agir dans tous les domaines relevant dune societe ecologique et participer a la vie politique, en particulier, veiller a ce que lexpression des ecologistes ne soit pas denaturee

Repères dans le temps

Création déclarée en 1989

Publication au JOAFE
21 juin 1989
Dernière déclaration en préfecture
27 avr. 1992

Source des dates : RNA · mise à jour 24 juil. 2015.

Ces repères ne constituent pas un historique exhaustif des annonces JOAFE.

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Détails du registre

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Lieu déclaré

Commune
Vesoul · commune approximative : le code postal couvre plusieurs communes
Code postal
70000
Département
70
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Adresse
Mr Vasseur Martial, 17 AV Du Durgeon, 70000 Vesoul

Identifiants

RNA
W702004421
ID Source
W702004421

Dates de collecte

Mis à jour dans la source
24 juil. 2015
Importé dans AssoRadar
1 oct. 2026

Détails du registre RNA

Catégorie officielle (RNA)
associations à caractère politique général
Type
Association déclarée
Groupement
Simple
État
Active
Gestionnaire
702P
Adresse de gestion
Mr Vasseur Martial, 17 avenue Du Durgeon, 70000 VESOUL

Dates du registre

Publication au JOAFE
21 juin 1989
Dernière déclaration en préfecture
27 avr. 1992

Sources et limites de cette fiche

Signaux de qualité

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Localisation
localisation précise
Objet déclaré
objet lisible
Fraîcheur
donnée ancienne
Classement
classement incertain

Ce que cette fiche couvre

  • Identité : RNA mis à jour le 24 juil. 2015, importé le 1 oct. 2026. La date d’import n’est pas une nouvelle déclaration de l’association.
  • Non établi : le rattachement à un SIREN n’est pas prouvé, donc les données d’entreprise (activité, emploi, établissements, comptes, marchés) ne sont pas affichées. Leur absence ici ne signifie pas qu’elles n’existent pas.
  • Couverture partielle : anciens noms, liste détaillée des établissements et marchés publics ne sont pas nécessairement exhaustifs dans cet extrait.

Les registres publics d’associations peuvent être incomplets ou obsolètes. Les résumés générés ne sont que des interprétations probables du registre, et les informations importantes doivent être vérifiées auprès de l’association ou d’une source officielle.

Comment lire les états de fiabilité ?

Vérifié indique un rattachement documentaire explicite, par exemple une correspondance exacte de SIREN. Non établi signale ce que les données disponibles ne permettent pas de confirmer. À vérifier signale des indications contradictoires, sans arbitrage automatique.

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